Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PREPARATION FACILE !
LE COQ NOIR, SAS

Numéro de dépôt :
4245434
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PREPARATION FACILE ! de LE COQ NOIR

Présentation de la marque PREPARATION FACILE !

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COQ NOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PREPARATION FACILE ! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COQ NOIR domicilié(e) 70 CHEMIN DES JONQUIERS - 84800 - ISLE SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 203 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COQ NOIR, Mme. ALIX KAUTZMANN domicilié(e) 70 CHEMIN DES JONQUIERS - 84800 - ISLE SUR LA SORGUE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LE COQ NOIR a également déposé les autres marques suivantes : LE VOYAGE DE MAMABÉ , Festins Créoles , LE COQ NOIR , “ OIGNONS JEANNETTE ” Oignons frais revenus Fini les larmes , LE COQ NOIR , Cuisine facile pour voyage gourmand! , Osez le bon! , L'EXOTISME EN DOUCEUR , LE COQ NOIR , Flaveur Préparations aromatiques 100% végétales, naturellement!


LE COQ NOIR, SAS - 70 CHEMIN DES JONQUIERS - 84800 - ISLE SUR LA SORGUE - France - SIREN 316203942


LE COQ NOIR, Mme. ALIX KAUTZMANN - 70 CHEMIN DES JONQUIERS - 84800 - ISLE SUR LA SORGUE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 5 janvier 2017 - Rejet total n°692086 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.